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Descriptions archivistiques

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Contributions directes

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Budgets et comptes

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

On trouve les budgets et comptes et la comptabilité du service public de l’assainissement à compter de 1976. Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1943-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Budgets et comptes, comptabilité

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Autorisations d’urbanisme

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Finances communales

Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Cadastre napoléonien

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Élections professionnelles

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Télécommunications

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Industrie hydraulique

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Gestion des biens

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Fiscalité et impôts

Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Archives modernes

Sous-fonds

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Cadastre rénové

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.

Élections politiques

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Planification urbaine

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Irrigation des prairies

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

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