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Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Maison commune.
Maison commune.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École de filles.
École de filles.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Textes officiels.
Textes officiels.
Culte.
Culte.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Étangs.
Étangs.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Fanfare de Lent
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Procès.
Procès.
Terres communales.
Terres communales.
Épidémies.
Épidémies.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Sinistres.
Sinistres.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Droits de place.
Droits de place.
Cimetière.
Cimetière.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
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