Print preview Close

Showing 517 results

Archival description
registre
Print preview View:

7 results with digital objects Show results with digital objects

Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Poids public.
Poids public.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Administration générale.
Administration générale.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Results 501 to 517 of 517