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Divers
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Divers
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Divagation d’animaux errants.
Divagation d’animaux errants.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution de pain.
Distribution de pain.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Distillation.
Distillation.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Directoire.
Directoire.
Digue de la promenade de Gérin, réparations : mémoires et plan.
Digue de la promenade de Gérin, réparations : mémoires et plan.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord concernant la propriété du territoire de Mas Saint-Léger situé entre les deux communes et la contestation d’un impôt extraordinaire levé par Serrières sur ce même territoire.
Différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord concernant la propriété du territoire de Mas Saint-Léger situé entre les deux communes et la contestation d’un impôt extraordinaire levé par Serrières sur ce même territoire.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
D-F
D-F
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Dette publique.
Dette publique.
Dette publique.
Dette publique.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
Dessin technique d’un aqueduc
Dessin technique d’un aqueduc
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Dessin du monument aux morts.
Dessin du monument aux morts.
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