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Folios 487 à 963
Folios 487 à 963
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Comité national de souvenir de Verdun.
Comité national de souvenir de Verdun.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Étrangers.
Étrangers.
Aliénés.
Aliénés.
n°1 666 - 27 469
n°1 666 - 27 469
Folios 252 à 480
Folios 252 à 480
Folios 964 à 1 463
Folios 964 à 1 463
Folios 1 464 à 1 511
Folios 1 464 à 1 511
1942 (9 août) – 1968 (13 mai)
1942 (9 août) – 1968 (13 mai)
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
1882-1910
1882-1910
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
1966-1968
1966-1968
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Baux divers.
Baux divers.
Société Prestige Floral.
Société Prestige Floral.
Chômage, main d’œuvre étrangère.
Chômage, main d’œuvre étrangère.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
1966-1968
1966-1968
Défense passive.
Défense passive.
Circulation routière et stationnement, nomades.
Circulation routière et stationnement, nomades.
Aliénés. – Internement, frais de pension et assistance.
Aliénés. – Internement, frais de pension et assistance.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères et immondices.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
1947, n°1808 - 33 520
1947, n°1808 - 33 520
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
1958-1968
1958-1968
Enregistrement des dépenses et recettes.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Matrices des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés non bâties.
Folios 1085-1635
Folios 1085-1635
Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.
Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.
Assurance.
Assurance.
Dons et legs.
Dons et legs.
1964-1968
1964-1968
1962-1968
1962-1968
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
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