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Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Administration générale.
Administration générale.
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Inventaire des archives modernes et contemporaines de Brénaz
Inventaire des archives modernes et contemporaines de Brénaz
Fonds communal de Montagnieu
Fonds communal de Montagnieu
État statistique de la population par tranche d’âge.
État statistique de la population par tranche d’âge.
1874, 1876-1894
1874, 1876-1894
Hospice, réparations : devis.
Hospice, réparations : devis.
Crottet.
Crottet.
an II
an II
Table chronologique des actes de naissances dressée en la commune de Saint-Bénigne depuis 1700 jusqu’en 1793 par dame Marie Louise Borjon, femme de M. Claude Marie Joseph de Gripière de Moncroc et continuée jusqu’en 1785 et continuée par Gonet maire de la commune en 1809.
Table chronologique des actes de naissances dressée en la commune de Saint-Bénigne depuis 1700 jusqu’en 1793 par dame Marie Louise Borjon, femme de M. Claude Marie Joseph de Gripière de Moncroc et continuée jusqu’en 1785 et continuée par Gonet maire de la commune en 1809.
Photographie aérienne de Villebois. Photographies d’un banquet.
Photographie aérienne de Villebois. Photographies d’un banquet.
Relevés annuels des déclarations, statistiques.
Relevés annuels des déclarations, statistiques.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Enseignement secondaire.
Enseignement secondaire.
Fichier vaccination.
Fichier vaccination.
Grièges Île.
Grièges Île.
Fiches individuelles de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination.
Edouard Philippon, Dictionnaire du département de l’Ain, Bourg, s.d.
Edouard Philippon, Dictionnaire du département de l’Ain, Bourg, s.d.
Table chronologique des actes de naissance de 1793 à juillet 1923, sous la direction de M. Ravier Claude Marie, maire.
Table chronologique des actes de naissance de 1793 à juillet 1923, sous la direction de M. Ravier Claude Marie, maire.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Perception d’impôts : état des particuliers qui possèdent des maisons et jardins dans la ville de Seyssel (s.d.)
Perception d’impôts : état des particuliers qui possèdent des maisons et jardins dans la ville de Seyssel (s.d.)
Documents illisibles ou incomplets et dont le contexte reste inconnu.
Documents illisibles ou incomplets et dont le contexte reste inconnu.
Couvertures des anciens registres paroissiaux retournés par le restaurateur lors de leur restauration et reliure.
Couvertures des anciens registres paroissiaux retournés par le restaurateur lors de leur restauration et reliure.
Cormoranche
Cormoranche
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
1882, 1964-1972
1882, 1964-1972
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Replonges.
Replonges.
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
1890-1904, 1936-1940
1890-1904, 1936-1940
Jules Baux, Nobiliaire du département de l’Ain (XVIIe et XVIIIe siècles), Bresse et Dombes, Bourg-en-Bresse, [XIXème siècle].
Jules Baux, Nobiliaire du département de l’Ain (XVIIe et XVIIIe siècles), Bresse et Dombes, Bourg-en-Bresse, [XIXème siècle].
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