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Folios 1418-1886
Folios 1418-1886
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Croix du Jubilé. – Érection.
Croix du Jubilé. – Érection.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.
Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Limites communales.
Limites communales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 04.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 04.
Recensement de la population : tableau récapitulatif par hameau, vue 01.
Recensement de la population : tableau récapitulatif par hameau, vue 01.
Marais.
Marais.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4
Affaire opposant Pierre Joseph Giroud et Joseph Bernard à la commune concernant la délimitation cadastrale des propriétés du Domaine de Roche.
Affaire opposant Pierre Joseph Giroud et Joseph Bernard à la commune concernant la délimitation cadastrale des propriétés du Domaine de Roche.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Courriers divers.
Courriers divers.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5
Élections municipales.
Élections municipales.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 03.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 03.
Folios 1 à 488
Folios 1 à 488
Fonds privé de Dominique Colombat
Fonds privé de Dominique Colombat
Presbytère.
Presbytère.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Contributions directes
Contributions directes
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu...
Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu et Vaux demandée par la Compagnie des fonderies et forges.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
1826-1982
1826-1982
Église.
Église.
Plan pour l'agrandissement et réparations intérieures et extérieures de l’église et réparations a...
Plan pour l'agrandissement et réparations intérieures et extérieures de l’église et réparations au presbytère, vue 01.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 3
Télécommunications, mines de fer, carrières
Télécommunications, mines de fer, carrières
Registre contenant les pièces ayant servi à la démarcation des limites de la commune entre la France et la Savoie suite au traité de Paris du 20 novembre 1815.
Registre contenant les pièces ayant servi à la démarcation des limites de la commune entre la France et la Savoie suite au traité de Paris du 20 novembre 1815.
Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.
Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.
Travaux publics
Travaux publics
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