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Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Avis du maire.
Avis du maire.
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois.
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
1925-1949
1925-1949
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
1925-1979
1925-1979
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Facture de Clément Diot - forge et charronage, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Facture de Clément Diot - forge et charronage, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
1925-1982
1925-1982
1925 (5 janvier) - 1928 (6 décembre)
1925 (5 janvier) - 1928 (6 décembre)
1925 (1 février) - 1934 (16 juin)
1925 (1 février) - 1934 (16 juin)
1925 (27 juillet) - 1987 (24 novembre)
1925 (27 juillet) - 1987 (24 novembre)
Comité syndical.
Comité syndical.
1925 (27 août) – 1953 (16 avril)
1925 (27 août) – 1953 (16 avril)
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
1926-1964
1926-1964
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Camille Philippe Dayre de Mailho, Dictionnaire encyclopédique d’administration générale, Paris (tomes 1 et 2).
Camille Philippe Dayre de Mailho, Dictionnaire encyclopédique d’administration générale, Paris (tomes 1 et 2).
Facture de Gaillard fils - carrosserie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Facture de Gaillard fils - carrosserie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Société de secours mutuel.
Société de secours mutuel.
Installations classées.
Installations classées.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Enregistrement du courrier.
Enregistrement du courrier.
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Fiscalité professionnelle et personnelle.
Fiscalité professionnelle et personnelle.
Voirie communale.
Voirie communale.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1927-1972
1927-1972
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
1927-1936
1927-1936
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Assurance.
Assurance.
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