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Fontaines.
Fontaines.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Administration générale.
Administration générale.
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Gravières.
Gravières.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Générosité publique.
Générosité publique.
Aliénés.
Aliénés.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Chasse.
Chasse.
Municipales.
Municipales.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Emprunts.
Emprunts.
Puits.
Puits.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 01.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 03.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Administration générale.
Administration générale.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Droits de place.
Droits de place.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 23
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 23
Rapports avec l'administration fiscale.
Rapports avec l'administration fiscale.
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