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École de filles.
École de filles.
École communale.
École communale.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et pl...
Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 02.
Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et pl...
Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 01.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dette publique.
Dette publique.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Création et élection.
Création et élection.
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Création.
Création.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Correspondance, instructions.
Correspondance, instructions.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance.
Correspondance.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution et fonctionnement.
Constitution et fonctionnement.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
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