Zone d'identification
Cote
2D2-8
Titre
Correspondance.
Date(s)
- an IX (1801)-1922 (Production)
Niveau de description
Groupe de documents
Étendue matérielle et support
7 liasses
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Les premières liasses sont presque exclusivement constituées de lettres de la sous-préfecture. Dans certaines liasses, on peut trouver des listes nominatives, des arrêtés de nomination des instituteurs, des ordres de placement d’aliénés, etc.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
De nombreux thèmes sont abordés et certains documents peuvent compléter les dossiers et thématiques des autres séries du cadre de classement. En application du principe de respect des fonds et de l’ordre interne, la correspondance a été conservée dans son intégralité en sous-série 2D.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Quelques pièces contiennent des informations sur la vie privée (délai de communicabilité de 50 ans).