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Défense de la ville.
Défense de la ville.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Création et élection.
Création et élection.
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Création.
Création.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Correspondance, instructions.
Correspondance, instructions.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance.
Correspondance.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution et fonctionnement.
Constitution et fonctionnement.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Condamnés libérés, enquêtes et condamnations.
Condamnés libérés, enquêtes et condamnations.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Commission syndicale et élus.
Commission syndicale et élus.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
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