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Installations sportives.
Installations sportives.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Chasse.
Chasse.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Camping municipal et sociétés sportives.
Camping municipal et sociétés sportives.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Administration générale.
Administration générale.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Administration générale.
Administration générale.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Administration générale.
Administration générale.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Administration générale.
Administration générale.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Administration générale.
Administration générale.
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