Archives communales de l’Ain

Documents du remembrement.

Travaux connexes au remembrement.

Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat

Comité syndical.

1925 (27 août) – 1953 (16 avril)

1954 (23 février) – 1995 (7 avril)

Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Personnel syndical.

Budgets et comptes.

1941, 1950-1958, 1965-1984

1985-1995

Livres comptables.

Dépenses et recettes.

Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.

Finances, impôts et comptabilité

Arpentement du territoire communal.

Administration générale de la commune

Conseil municipal

Conseil général et conseil municipal.

1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)

1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)

1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)

1887 (17 février) – 1903 (9 août)

1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)

1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)

Extraits des registres des délibérations, documents annexes.

Élus.

Actes de l’administration municipale

Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).

Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.

Correspondance.

an VI-1899

1900-1950

Administration générale de la commune

Archives communales et mobilier, territoire.

Contentieux, assurance

Contentieux et affaires litigieuses.

Assurances.

Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie

Partage et division des bois, communs et indivis.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

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Documents du remembrement.

Travaux connexes au remembrement.

Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat

Comité syndical.

1925 (27 août) – 1953 (16 avril)

1954 (23 février) – 1995 (7 avril)

Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Personnel syndical.

Budgets et comptes.

1941, 1950-1958, 1965-1984

1985-1995

Livres comptables.

Dépenses et recettes.

Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.

Finances, impôts et comptabilité

Arpentement du territoire communal.

Administration générale de la commune

Conseil municipal

Conseil général et conseil municipal.

1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)

1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)

1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)

1887 (17 février) – 1903 (9 août)

1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)

1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)

Extraits des registres des délibérations, documents annexes.

Élus.

Actes de l’administration municipale

Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).

Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.

Correspondance.

an VI-1899

1900-1950

Administration générale de la commune

Archives communales et mobilier, territoire.

Contentieux, assurance

Contentieux et affaires litigieuses.

Assurances.

Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie

Partage et division des bois, communs et indivis.