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Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Assainissement.
Assainissement.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1973-1976
1973-1976
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Atlas cadastral du remembrement.
Atlas cadastral du remembrement.
1971-1976
1971-1976
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion.
n° 56012 - 70323
n° 56012 - 70323
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Installations classées.
Installations classées.
Permissions de voirie.
Permissions de voirie.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Bureau de l’association foncière.
Bureau de l’association foncière.
Cahier et registre des arrêtes du maire.
Cahier et registre des arrêtes du maire.
1928 (1er octobre) - 1977 (20 octobre)
1928 (1er octobre) - 1977 (20 octobre)
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
Salle des fêtes. – Construction, vue 01.
Salle des fêtes. – Construction, vue 01.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Assurance.
Assurance.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
1942-1977
1942-1977
Emprunts.
Emprunts.
n°66 321 - 76 321
n°66 321 - 76 321
Jury criminel.
Jury criminel.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Gestion collective.
Gestion collective.
Cimetière.
Cimetière.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
n°42 389 (1971) – 74 595 (1977)
n°42 389 (1971) – 74 595 (1977)
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