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Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Personnel municipal
Personnel municipal
1808, 1812-1949
1808, 1812-1949
1899-1931
1899-1931
1880-1907
1880-1907
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses.
Dépenses.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Presbytère.
Presbytère.
Biens communaux
Biens communaux
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Bois
Bois
Eaux
Eaux
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Cours d’eau
Cours d’eau
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Bureau d’assistance
Bureau d’assistance
Commission administrative.
Commission administrative.
Bureau de bienfaisance
Bureau de bienfaisance
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
2000-2008
2000-2008
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échell...
Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250.
Constitution et fonctionnement.
Constitution et fonctionnement.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
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