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1973-1982
1973-1982
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Fiscalité.
Fiscalité.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Patrimoine.
Patrimoine.
1872-1906, 1946-1982
1872-1906, 1946-1982
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1960-1982
1960-1982
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
1973-1982
1973-1982
Naissances
Naissances
1901-1982
1901-1982
Bétail.
Bétail.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Plan d'occupation des sols (POS).
Plan d'occupation des sols (POS).
Viticulture.
Viticulture.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1930-1982
1930-1982
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
1940-1982
1940-1982
1920-1982
1920-1982
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
1895-1982
1895-1982
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Église.
Église.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
État signalétique des étangs, vue 02.
État signalétique des étangs, vue 02.
Tourisme.
Tourisme.
1973-1982
1973-1982
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1973-1982
1973-1982
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