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Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
1958-1968
1958-1968
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
1958-1969
1958-1969
1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
Sport, loisirs.
Sport, loisirs.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête.
Eau potable.
Eau potable.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Tourisme.
Tourisme.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Statistiques.
Statistiques.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Entretien de la voirie.
Entretien de la voirie.
1959-1960
1959-1960
Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole.
Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole.
Installations classées.
Installations classées.
1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
1960-1980
1960-1980
1960-1982
1960-1982
Lotissements HLM.
Lotissements HLM.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Ecole ménagère de Lhuis : Rentrée scolaire 1960-1961.
Ecole ménagère de Lhuis : Rentrée scolaire 1960-1961.
Ecole ménatère de Lhuis: visite d'un groupe d'instituteurs allemands.
Ecole ménatère de Lhuis: visite d'un groupe d'instituteurs allemands.
Ecole ménagère de Lhuis, divers
Ecole ménagère de Lhuis, divers
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
1960-1984
1960-1984
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
1960-1982
1960-1982
1960-1963
1960-1963
Ecole ménagère de Lhuis, camping Artemare.
Ecole ménagère de Lhuis, camping Artemare.
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
1960-1982
1960-1982
Logements HLM.
Logements HLM.
Ecole ménagère de Lhuis : Elèves au travail.
Ecole ménagère de Lhuis : Elèves au travail.
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
1960-1982
1960-1982
Renforcement du réseau d’adduction en eau potable.
Renforcement du réseau d’adduction en eau potable.
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