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n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
1973-1982
1973-1982
Tables décennales.
Tables décennales.
1971-1982
1971-1982
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Extraits du registre des délibérations.
Extraits du registre des délibérations.
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).
Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).
1973-1982
1973-1982
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1954-1982
1954-1982
Vaccinations.
Vaccinations.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Entretien du réseau d’eau potable.
Entretien du réseau d’eau potable.
Instruction publique, œuvres périscolaires.
Instruction publique, œuvres périscolaires.
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Permis de construire.
Permis de construire.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Mariages
Mariages
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Forêt communale.
Forêt communale.
Cimetière.
Cimetière.
Entretien de la voirie.
Entretien de la voirie.
Service de l’assainissement.
Service de l’assainissement.
1968-1982
1968-1982
Forêt communale.
Forêt communale.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
États du montant des rôles des contributions.
États du montant des rôles des contributions.
Anciens combattants.
Anciens combattants.
Chasse.
Chasse.
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
Vaccination.
Vaccination.
1977-1982
1977-1982
Salle des fêtes. – Construction.
Salle des fêtes. – Construction.
Maîtrise d’œuvre, plans de l’avant-projet, appel d’offres, pièces contractuelles des marchés négociés.
Maîtrise d’œuvre, plans de l’avant-projet, appel d’offres, pièces contractuelles des marchés négociés.
Forêt communale. – Exploitation.
Forêt communale. – Exploitation.
Coupes affouagères, reboisement.
Coupes affouagères, reboisement.
Actes de concessions, correspondance.
Actes de concessions, correspondance.
Eau potable
Eau potable
Lotissements.
Lotissements.
Registres d’ état civil
Registres d’ état civil
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