Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.
Appropriation des façades : soumissions, adjudication, avant-métré, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges (1934-1935). Restauration de la toiture : concours des Ponts et Chaussées, financement, soumissions, cahier des charges, devis particulier, détail estimatif, bordereau des prix, marché de gré à gré, plans, réception provisoire des travaux, décomptes des travaux, facture, photographie, délibérations, correspondance (1955-1959). Création de toilettes : devis descriptif et estimatif, plan, correspondance (1974-1975). Réfection du secrétariat et du bureau du maire : devis, plan, factures (1980).
Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL : listes électorales, procès-verbal d’élection, bulletins de vote, instructions (1957-1977). CNRACL : situations annuelles des agents (1951-1981). Affectation de défense du personnel : états numériques, questionnaires (1964-1967). Commissions paritaires départementale et intercommunale : comptes rendus de réunion (1938, 1960). Assurances collectives : contrats, listes des agents affiliés, états d’adjonction et de radiation d’agents, correspondance (1956-1982). Mutuelle du personnel (1964-1969). Médecine du travail (1980-1981).
Mobilisation, désarmement, ravitaillement, rationnement, réquisitions, évacués, Libération, locaux vacants, commerce : registre des cartes d’alimentation, certificat de retrait de carte, coupons individuels, attestations de l’employeur, état des déclarations des moulins et concasseurs de céréales, listes nominatives, état pour le paiement du personnel assurant la garde des bureaux d’échange des billets, état des évacués de Belfort, états des couvertures expédiées au magasin de Lyon, déclarations individuelles de locaux vacants, arrêté de dissolution du conseil municipal et de constitution du Comité local de Libération, rapport de la commission de chauffage, arrêtés préfectoraux, autorisations de tenir un commerce, tracts du Mouvement national de Libération, instructions, correspondance.
J.C., cantonnier (1975). CATTRAT Alphonse né le 18 janvier 1901, garde champêtre (1945-1967). M.C., garde champêtre et ouvrier professionnel (1968-1972). L.C., secrétaire de mairie (1952). DUCROS Bernard né le 12 octobre 1880, secrétaire de mairie (1948-1957). L.D., cantonnier (1952-1972).
Agrandissement et aménagements : promesse de cession d’un terrain, convention de transaction, rapport d’architecte, cahier des charges, devis descriptif et estimatif, plans, correspondance.
