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Service des eaux.
Service des eaux.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations.
Vaccinations.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Camping municipal et sociétés sportives.
Camping municipal et sociétés sportives.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Vaccinations.
Vaccinations.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Vaccinations.
Vaccinations.
Chasse.
Chasse.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Étrangers.
Étrangers.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Administration générale.
Administration générale.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Fanfare de Lent
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Administration générale.
Administration générale.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Administration générale.
Administration générale.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
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