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Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Mesures d’exception et faits de guerre
Mesures d’exception et faits de guerre
Police locale
Police locale
Police générale
Police générale
A - J
A - J
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Personnel municipal
Personnel municipal
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Comptes des dépenses et recettes, comptes de gestion annuelle.
Comptes des dépenses et recettes, comptes de gestion annuelle.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion
1960-1962
1960-1962
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
1977-1979
1977-1979
1953-1973
1953-1973
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
1951-1960
1951-1960
Poids public.
Poids public.
Mairie-école.
Mairie-école.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Église.
Église.
Cimetière.
Cimetière.
Bois
Bois
Forêt communale.
Forêt communale.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Cimetière.
Cimetière.
Voirie
Voirie
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Entretien de la voirie.
Entretien de la voirie.
Eau potable.
Eau potable.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Service de l’assainissement.
Service de l’assainissement.
1968-1982
1968-1982
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
École de garçon.
École de garçon.
Biens communaux
Biens communaux
Forêt communale.
Forêt communale.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
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