Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
- 2H2
- Dossier
- 1877-1925
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
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Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
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Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement.
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Levée d’hommes et mobilisation.
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Mise en activité des classes : registres des notifications des lettres de mise en activité et des ordres de route.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
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Recrutement et tirage au sort : certificat de présence sous les drapeaux, certificats d’exemption (1866-1867). Soldats réservistes, contrôle : certificat d’inscription (1867). Préparation du recensement : feuille de renseignement, avis d’inscription (1932-1933).
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Tableaux de recensement des classes, listes communales.
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Listes nominatives, journaux d’inscription des conscrits.
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
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Cultes, instruction publique, assistance publique
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Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
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Postes, télégraphes, téléphones. – Construction d’un réseau de distribution postale : transport du courrier, des voyageurs par poste automobile, délibérations, notes, plans, circuits, salaire et indemnisation du gérant, concession, correspondance (1897-1982).
Poids public. – Fonctionnement : délibérations, tarifs, redevances (1944, 1949, 1954, 1958, 1963).
Rapports financiers avec diverses administrations
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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État de sections des propriétés bâties et non bâties.
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Tableau d’assemblage et plans des sections.
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Délimitation de la commune : procès-verbal, extraits de la matrice cadastrale, correspondance (1812-1816).
Croquis des parcelles ne portant pas de numéro et devenues imposables (1888).
Matrices de rôle et des mutations.
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Intitulés également « classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières ».
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Contributions directes et impôts locaux : rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des impôts locaux directs (1910-1911, 1913-1952, 1959-1982).
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registres à souche des déclarations (1892-1960, 1962-1977).
Impôt sur le revenu : listes de classement des exploitations en polyculture (1977).
Révision des évaluations des propriétés foncières : tableau, correspondance (1970, 1979).
Tarifs des prestations et de la taxe vicinale, délibérations, correspondance (1831, 1917, 1979).
Contribuables assujettis à la surtaxe progressive et à la taxe proportionnelle : listes nominatives (1956-1957).
Institut géographique national, servitudes et institution d’un point géodésique : servitude, liste des points, délibérations, instruction (1943-1946).
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Copies de la matrice.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
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Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1845-1861, 1870-1885, 1922-1926).
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, sur les voitures et chevaux, taxe sur les chiens : matrice générale (1927-1931).
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Registre à souche des déclarations (1924-1931), rôles primitif et supplémentaire (1922).
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Matrices générales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
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Salaire du garde et construction de l’église : rôles des sommes à payer.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Registre des états de section des propriétés non bâties.
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