The municipal archives of the department of Ain

Adduction d’eau potable.

Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit de la rivière.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Application des lois d’assistance et de prévoyance

Carnets à souche des consultations médicales.

Finances, impôts et comptabilité

Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.

Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.

1584-1780

Extrait d’un mémoire en défense des syndics et habitants de la paroisse de Villebois contre les chartreux de Portes.

Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

Liste nominative d’habitants supposés décédés.

Culte, enseignement, confrérie des pénitents.

Lois et actes du pouvoir central

Actes de l’administration départementale

Gouvernement général de l’Algérie.

1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)

1843 (13 août) - 1852 (29 septembre) ; enregistrement de la correspondance en fin de registre (1852-1854)

1874 (8 mars) - 1905 (25 septembre)

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

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Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Culte

Établissements hospitaliers

Aliéné.

Application des lois d’assistance et de prévoyance

Aide médicale gratuite.

Carnets à souche des consultations médicales.

Société de secours mutuel.

Patrimoine et musique.

Divers

Urbanisme

Finances, impôts et comptabilité

Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.

Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.

1584-1780

Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

1610-1670

1761-1770

1771-1780

1781-1792

Liste nominative d’habitants supposés décédés.

Culte, enseignement, confrérie des pénitents.

Archives modernes

Lois et actes du pouvoir central

Lois.

Actes de l’administration départementale

Gouvernement général de l’Algérie.

Conseil municipal

1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)

1843 (13 août) - 1852 (29 septembre) ; enregistrement de la correspondance en fin de registre (1852-1854)

1874 (8 mars) - 1905 (25 septembre)

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926

Actes de l’administration municipale

1909 (7 septembre) - 1977 (10 août)

1920 (22 novembre) - 1924 (24 décembre)

1925 (5 janvier) - 1928 (6 décembre)

1946 (18 octobre) - 1949 (7 avril)

Administration centrale du département de l’Ain.

1855-1859

1886-1898

1904-1907

1912-1915

1935-1936