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Lotissements privés.
Lotissements privés.
1976-1979
1976-1979
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°66 761 – 85 087
n°66 761 – 85 087
1976-1977
1976-1977
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
66 722 - 80 16 228
66 722 - 80 16 228
Travaux.
Travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Salle des fêtes. – Construction, vue 01.
Salle des fêtes. – Construction, vue 01.
79199 - 83095
79199 - 83095
1977 (76 529)-1979 (90 952)
1977 (76 529)-1979 (90 952)
École maternelle. - Construction.
École maternelle. - Construction.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
1977-1982
1977-1982
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Exécution des travaux et inauguration.
Exécution des travaux et inauguration.
Balances générales des comptes, situations financières.
Balances générales des comptes, situations financières.
n° 73 775 - 84 636
n° 73 775 - 84 636
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Administration générale.
Administration générale.
n°74 468 – 80-16 134
n°74 468 – 80-16 134
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Procédure.
Procédure.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Salle des fêtes. – Construction, vue 02.
Salle des fêtes. – Construction, vue 02.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
1977-1982
1977-1982
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion
1977-1979
1977-1979
Salmoniculture.
Salmoniculture.
1977-1982
1977-1982
Salle des fêtes. – Construction.
Salle des fêtes. – Construction.
Maîtrise d’œuvre, plans de l’avant-projet, appel d’offres, pièces contractuelles des marchés négociés.
Maîtrise d’œuvre, plans de l’avant-projet, appel d’offres, pièces contractuelles des marchés négociés.
Police des eaux.
Police des eaux.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
n°72 955 – n°79 073 (1977)
n°72 955 – n°79 073 (1977)
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
n°75 056 (1977) – 80 06 394 (1980)
n°75 056 (1977) – 80 06 394 (1980)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n° 81837 - 92807
n° 81837 - 92807
n°78 054 - 91 877
n°78 054 - 91 877
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Chapelle.
Chapelle.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
1978-1982
1978-1982
Organisation du travail.
Organisation du travail.
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