- E38
- File
- 1932-1952
Part of Fonds communal de Chaley
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Part of Fonds communal de Chaley
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Population, économie, statistiques
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Listes nominatives, état récapitulatif, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, bulletins récapitulatifs.
1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952
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Contributions, administrations financières
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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États de sections, matrice.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
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Registre à souche des déclarations.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
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Patente simple : déclaration individuelle (1793).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1848-1931).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1880).
Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1930-1944).
Contributions foncière, dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants : registres à souche des déclarations (1927-1929).
Tableaux de recensement des classes.
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Avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, instructions, correspondance.
Comité national de souvenir de Verdun.
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Participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun.
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Aménagement d’un parcours de canoës kayaks sur l’Albarine : correspondance.
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Tribunaux paritaires des baux ruraux.
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Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Centre régional de la propriété forestière.
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Listes électorales.
Organismes de sécurité sociale.
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Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, relevés nominatifs, bulletins de vote.
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Listes électorales, organisation du bureau, listes des candidats, bulletins de vote.
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Budgets et comptes, comptabilité
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Livres de détail des dépenses et recettes.
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Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
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Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.
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Revenus et charges de la commune
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Réparations : procès-verbal d’adjudication, avant-métré, devis estimatif, mémoire des travaux, plans (1893-1894).
Aménagement : financement, devis, plan, procès-verbal de réception des travaux, relevé des factures, mémoire des travaux, factures, correspondance (1961-1962)
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Villebois