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Registres d’ état civil

E1-48
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal de Chaley

E2
File
1793-1802

Part of Fonds communal de Chaley

E5
File
1803-1812

Part of Fonds communal de Chaley

E13
File
1833-1842

Part of Fonds communal de Chaley

E14
File
1833-1842

Part of Fonds communal de Chaley

E23
File
1863-1872

Part of Fonds communal de Chaley

E25
File
1873-1892

Part of Fonds communal de Chaley

E35
File
1923-1931

Part of Fonds communal de Chaley

E38
File
1932-1952

Part of Fonds communal de Chaley

E44
File
1963-1972

Part of Fonds communal de Chaley

Population, économie, statistiques

F
Series

Part of Fonds communal de Chaley

Recensement de la population.

1F1
File
1911-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Listes nominatives, état récapitulatif, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.

3F
Subseries

Part of Fonds communal de Chaley

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.

3F1
File
1903-1960

Part of Fonds communal de Chaley

Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, bulletins récapitulatifs.

1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952

3F2
File
1934-1952

Part of Fonds communal de Chaley

3F3
File
1953-1956

Part of Fonds communal de Chaley

7F
Subseries

Part of Fonds communal de Chaley

Contributions, administrations financières

G
Series

Part of Fonds communal de Chaley

Cadastre ordonné par la Constituante.

1G1
File
1791-1792

Part of Fonds communal de Chaley

États de sections, matrice.

État de section.

1G3
File
[1813]

Part of Fonds communal de Chaley

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

1G4-5
recordgrp
1822-1913

Part of Fonds communal de Chaley

1G4
File
1822-1913

Part of Fonds communal de Chaley

État de section.

1G10
File
1933-1973

Part of Fonds communal de Chaley

1G11
File
1933-1973

Part of Fonds communal de Chaley

1G14
File
1974-1979

Part of Fonds communal de Chaley

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

1G15
File
1839-1844, 1850-1861, 1866-1881, 1886-1931

Part of Fonds communal de Chaley

Matrices générales.

Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.

1G18
File
1906-1924

Part of Fonds communal de Chaley

Registre à souche des déclarations.

Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.

1G20
File
1793-1944

Part of Fonds communal de Chaley

Patente simple : déclaration individuelle (1793).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1848-1931).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1880).
Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1930-1944).
Contributions foncière, dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants : registres à souche des déclarations (1927-1929).

Tableaux de recensement des classes.

1H1-2
recordgrp
1842-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Préparation du recensement.

1H3
File
1927-1967

Part of Fonds communal de Chaley

Avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, instructions, correspondance.

Comité national de souvenir de Verdun.

2H1
File
1967

Part of Fonds communal de Chaley

Participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun.

1I
Subseries

Part of Fonds communal de Chaley

Police des eaux.

1I7
File
1977-1978

Part of Fonds communal de Chaley

Aménagement d’un parcours de canoës kayaks sur l’Albarine : correspondance.

Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.

3I1
File
1837-1947

Part of Fonds communal de Chaley

Élections politiques

1K1-10
sous-sous-serie
1800-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Présidentielles.

1K4
File
1965-1981

Part of Fonds communal de Chaley

1K7
File
1979

Part of Fonds communal de Chaley

Élections professionnelles

1K11-17
sous-sous-serie
1920-1977

Part of Fonds communal de Chaley

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

1K14
File
1946-1973

Part of Fonds communal de Chaley

Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.

Centre régional de la propriété forestière.

1K15
File
1966-1972

Part of Fonds communal de Chaley

Listes électorales.

Organismes de sécurité sociale.

1K16
File
1950-1962

Part of Fonds communal de Chaley

Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, relevés nominatifs, bulletins de vote.

Mutualité sociale agricole.

1K17
File
1952-1971

Part of Fonds communal de Chaley

Listes électorales, organisation du bureau, listes des candidats, bulletins de vote.

Finances communales

L
Series

Part of Fonds communal de Chaley

Budgets et comptes, comptabilité

1L
Subseries

Part of Fonds communal de Chaley

1L3
File
1937-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Comptes administratifs.

1L4
File
1894-1982 (lacunes pour 1895-1907, 1916, 1920-1921, 1926, 1962)

Part of Fonds communal de Chaley

Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).

1L5
File
1829-1932

Part of Fonds communal de Chaley

Livres de détail des dépenses et recettes.

1L7
File
1911-1956

Part of Fonds communal de Chaley

Registres de comptabilité.

1L8-10
recordgrp
1954-1982

Part of Fonds communal de Chaley

1954, 1957-1967

1L8
File
1954

Part of Fonds communal de Chaley

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