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Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Salle des fêtes. – Construction, vue 03.
Salle des fêtes. – Construction, vue 03.
Salle des fêtes. – Construction, vue 04.
Salle des fêtes. – Construction, vue 04.
1978-1982
1978-1982
83674 - 87711
83674 - 87711
1978-1980
1978-1980
Salle des fêtes. – Construction, vue 05.
Salle des fêtes. – Construction, vue 05.
1978-1979
1978-1979
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
n°80158 - 80 24 512
n°80158 - 80 24 512
Lotissements.
Lotissements.
Zones d'activités.
Zones d'activités.
n°79 728 – n°85 751 (1978)
n°79 728 – n°85 751 (1978)
Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
88777 - 81 T 0099
88777 - 81 T 0099
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
1979 (90 752)-1982
1979 (90 752)-1982
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
n°85 999 – n°92 385 (1979)
n°85 999 – n°92 385 (1979)
1979-1982
1979-1982
Européennes.
Européennes.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Prud’homales.
Prud’homales.
n°86 312 – 80 71 226
n°86 312 – 80 71 226
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
85 151 - 80-16355
85 151 - 80-16355
Statistiques agricoles.
Statistiques agricoles.
Européennes.
Européennes.
Prud’homales.
Prud’homales.
1979-1982
1979-1982
1979-1982
1979-1982
1979-1982
1979-1982
Européennes.
Européennes.
Européennes.
Européennes.
Européennes.
Européennes.
1979-1982
1979-1982
1979-1982
1979-1982
1979-1986
1979-1986
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
1980-1982
1980-1982
Société Mouchet.
Société Mouchet.
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