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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File
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Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Administration générale.
Administration générale.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Fonds communal de Montagnieu
Fonds communal de Montagnieu
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Enseignement secondaire.
Enseignement secondaire.
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
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