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Descriptions archivistiques
Villebois, Mairie de (Ain, France)
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Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché.
Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché.
Affaire opposant Joseph Vannet, maréchal, à la commune concernant la tenue en jouissance privée de la place du Tilleul à Bouis, propriété de la commune.
Affaire opposant Joseph Vannet, maréchal, à la commune concernant la tenue en jouissance privée de la place du Tilleul à Bouis, propriété de la commune.
Affaire opposant Joseph Lambert aux habitants de Villebois concernant la délimitation et le bornage d’une parcelle de terrain à La Mollie servant d’entrepôt de pierres à embarquer sur le Rhône.
Affaire opposant Joseph Lambert aux habitants de Villebois concernant la délimitation et le bornage d’une parcelle de terrain à La Mollie servant d’entrepôt de pierres à embarquer sur le Rhône.
Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant Jean-François Chaudet dit Péron, carrier à Bouis à la commune concernant le paiement d’une redevance pour l’entrepôt sur l’ancien chemin du Sault à Serrières et le droit de passage sur la place de La Mollie.
Affaire opposant Jean-François Chaudet dit Péron, carrier à Bouis à la commune concernant le paiement d’une redevance pour l’entrepôt sur l’ancien chemin du Sault à Serrières et le droit de passage sur la place de La Mollie.
Affaire opposant François Sourd et Jean-Baptiste Casson à la commune concernant le détournement des eaux du ruisseau le Rhéby.
Affaire opposant François Sourd et Jean-Baptiste Casson à la commune concernant le détournement des eaux du ruisseau le Rhéby.
Affaire opposant Antoine Guerre, marchand au Sault à la commune concernant des dégradations causées au chemin Gollet du Frêne.
Affaire opposant Antoine Guerre, marchand au Sault à la commune concernant des dégradations causées au chemin Gollet du Frêne.
Administration militaire
Administration militaire
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration centrale du département de l’Ain.
Administration centrale du département de l’Ain.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Actes et circulaires ministérielles.
Actes et circulaires ministérielles.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration départementale
Actes de l’administration départementale
Actes de concessions, correspondance.
Actes de concessions, correspondance.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
77x48 cm
77x48 cm
74x44 cm
74x44 cm
1978-1982
1978-1982
1977-1982
1977-1982
1976-1982
1976-1982
1976-1980
1976-1980
1973-1992
1973-1992
1973-1992
1973-1992
1973-1992
1973-1992
1973-1992
1973-1992
1973-1982
1973-1982
1972-1975
1972-1975
1971-1982
1971-1982
1970-1976
1970-1976
1969-1971
1969-1971
1966-1982
1966-1982
1966-1968
1966-1968
1964-1972
1964-1972
1964-1972
1964-1972
1964-1972
1964-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1971
1963-1971
1963-1965
1963-1965
1962-1969
1962-1969
1961-1962
1961-1962
1961 (24 avril) - 1979 (8 juin)
1961 (24 avril) - 1979 (8 juin)
1960-1980
1960-1980
1959-1960
1959-1960
1957-1981
1957-1981
1957-1961
1957-1961
1957-1958
1957-1958
1954-1963
1954-1963
1954-1963
1954-1963
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