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Descriptions archivistiques
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Conseil municipal.
Conseil municipal.
Chrono courrier.
Chrono courrier.
Arrivée (1968-1978).
Arrivée (1968-1978).
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Tables décennales.
Tables décennales.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Château de Salvert.
Château de Salvert.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
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