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Factures.
Factures.
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Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations.
Extraits du registre des délibérations.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin d...
Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet.
Exploitation des carrières communales.
Exploitation des carrières communales.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
États des cotes irrécouvrables.
États des cotes irrécouvrables.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
Étangs.
Étangs.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épidémies.
Épidémies.
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