Bureau d’assistance médicale gratuite.
- 1Q1
- File
- 1910-1976
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des délibérations (1910, 9 janvier – 1976, 29 septembre).
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Bureau d’assistance médicale gratuite.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des délibérations (1910, 9 janvier – 1976, 29 septembre).
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Œuvre du trousseau, attribution d’une subvention : délibération (1912).
Ateliers de secours, organisation et subventions : correspondance (1855-1861, 1868).
Retraites ouvrières et paysannes.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Listes nominatives des affiliés, pièces justificatives, instructions, correspondance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registre de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1875-1886).
Registres de déclaration des parents ou ayant droit (1874-1895).
Bulletins de naissance, déclarations individuelles, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin, instructions (1883-1919).
Inspection médicale des enfants : avis de nomination de médecins (1890, 1892, 1917).
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Société scolaire de secours mutuels de Tossiat n°432 [1], fonctionnement : registre des délibérations (1899, 3 avril – 1943 27 janvier) ; statuts (s.d.) ; statistiques, factures, instructions, correspondance (1897-1934) ; cotisations : registres des cotisations, livrets individuels de cotisations (1899-1937).
Société de secours mutuels La Prévoyante de Tossiat n°321 : correspondance (1903-1904).
Société de secours mutuels des dames de Tossiat : factures (1905).
[1] aussi appelée « mutuelle scolaire de Tossiat ».
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Cantine scolaire : listes nominatives des élèves ayant mangé de la soupe.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Le fonds de l'AFR de Tossiat semble complet.
Untitled
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Dépenses et recettes : bordereaux de titres de recette, bordereaux de mandats de dépense (1982-2007).
Contrôle budgétaire : jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1983 à 1995 et 2001 (1989, 1992, 1997, 2004) ; arrêtés de décharge à décompte définitif sur les exercices 2003 à 2006 (2008).
Travaux de remembrement, servitudes.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Travaux connexes au remembrement : concours DDAF, convention conclue avec la société APRR [1], financement, appel d’offres, pièces contractuelles du marché, avenants, comptes rendus de réunion, procès-verbal de réception des travaux, plans, certificats de paiement, décompte définitif (1982-1986).
Servitudes radioélectriques : conventions, délibérations, correspondance (1985, 1994-1995).
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
Part of Fonds communal de Pont d'Ain
Part of Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
Part of Fonds communal de Grièges
Le registre a également servi à l’enregistrement des lois et décrets.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Part of Fonds communal de Grièges
Extraits des registres des délibérations (1925-1936, 1957-1965). Conseil municipal et commissions municipales. – Constitution : arrêtés préfectoraux (1848, 1870) ; constitution du comité local de Libération : arrêté préfectoral (1944). Élus. – Démission de Bernard Pierre Mingret, maire et d’Étienne Gatheron, adjoint : arrêtés préfectoraux (1848).
Actes de l’administration municipale
Part of Fonds communal de Grièges
Administration générale de la commune
Part of Fonds communal de Grièges
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Part of Fonds communal de Grièges
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des renseignements statistiques, rapport sur la manière dont se sont effectuées les semailles en 1891, états, questionnaires d’enquête, instructions.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Part of Fonds communal de Grièges
Plan d’assemblage et plans des sections.
Part of Fonds communal de Grièges
Rapports financiers avec diverses administrations
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges