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Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police locale
Police locale
Fêtes.
Fêtes.
Police générale
Police générale
Étrangers.
Étrangers.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 05.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 05.
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Budgets, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Compte de l'an XI.
Compte de l'an XI.
1925-1979
1925-1979
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Livres comptables.
Livres comptables.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
1960-1966
1960-1966
Facture du café-boulangerie J. Duperron à Illiat.
Facture du café-boulangerie J. Duperron à Illiat.
Vote de crédits.
Vote de crédits.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Bois
Bois
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
1854 (2 décembre) – 1867 (21 juillet)
1854 (2 décembre) – 1867 (21 juillet)
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Comptabilité.
Comptabilité.
Irrigation des prairies
Irrigation des prairies
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Replonges.
Replonges.
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès s...
Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.
Fonds communal de Ramasse
Fonds communal de Ramasse
Fonds communal de Pouillat
Fonds communal de Pouillat
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
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