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Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Église.
Église.
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 ...
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 01.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Eau potable
Eau potable
Service des eaux.
Service des eaux.
Assainissement
Assainissement
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Téléphone.
Téléphone.
École primaire communale.
École primaire communale.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Droits de place.
Droits de place.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Cours d'eau
Cours d'eau
Curage.
Curage.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Édifices publics.
Édifices publics.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Police urbaine.
Police urbaine.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
École de filles.
École de filles.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Cimetière.
Cimetière.
Voirie
Voirie
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
École des filles.
École des filles.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Cours d’eau
Cours d’eau
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