- 05I010_005
- Pièce
- 1908
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Source de Gérose. – Analyse des eaux.
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Lettre de l’inspecteur départemental d’hygiène.
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À noter, la liste électorale de Sault-Brénaz dressée par le maire de Villebois et de Saint-Sorlin suite à la loi du 27 juillet 1867 qui érige en commune distincte les deux sections du Sault et de Brénaz respectivement des communes de Villebois et Saint-Sorlin sous le nom de Sault-Brénaz.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
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Législatives et élections générales.
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Conseil municipal et élections municipales.
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Nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (an IV-an VII, 1821-1874) ; tirage au sort des conseillers : procès-verbal (1834) ; rejet de la demande en annulation des élections municipales formulée par sieurs Guinet, Vanel et Chaudet : arrêté (1846).
Municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, tableaux de composition du conseil et des commissions, professions de foi, affiches (1876-1977).
Chambre départementale d’agriculture.
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Procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, bulletin de vote, listes des candidats (1920, 1951-1981).
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Listes électorales.
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Recrutement, nomination, démission : arrêtés du maire, autorisation préfectorale, notification et arrêtés de nomination, certificats de bonnes mœurs et de bonne conduite, prestations de serment, candidatures, délibérations, correspondance.
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DUPLATRE Joseph né le 9 décembre 1884, cantonnier (1949-1952).
M.G., femme de service (1975).
J.G. né le 31 décembre 1929, secrétaire de mairie (1953-1955).
É.G., femme de ménage (1980).
L.G., secrétaire de mairie (1956-1976).
F.J., garde champêtre (1978-1981).
R.P., fossoyeur (1962-1966).
L.R., ouvrier d’entretien de la voie publique (1972-1979).
M.V., garde champêtre (1967).
Budgets et comptes, comptabilité
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Facture de l’atelier de forge Louis Hérhard à Villebois.
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Facture de la boulangerie Mignaval à Bouis.
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Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois.
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Facture de l’entreprise J. Chambonnière, forge et charronnage à Villebois.
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Facture de l’atelier de construction et réparation mécanique Louis Hérhard à Villebois.
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1953-1958, 1963, 1968, 1973, 1978
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Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.
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Rôles et états nominatifs.
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Installation des services de la mairie, de l’école de garçons et du logement de l’instituteur dans l’ancien château de la comtesse de Vougy : devis approximatifs, plan (1862-1863).
Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison commune : soumissions, procès-verbal d’adjudication, devis estimatif, cahier des charges, plans, correspondance (1878-1889).
Restauration de la mairie et de l’école de garçons : financement, soumissions, procès-verbaux d’adjudication, cahier des charges, détails estimatifs, bordereau des prix, plans, procès-verbal de réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1887-1896).
Installation provisoire de l’école de filles dans la mairie-école, construction de deux cloisons mobiles : devis estimatif, correspondance (1896).
Réparations pour l’installation d’une classe enfantine et logement de l’instituteur adjoint : délibération, mémoire des travaux (1901).
Blanchissage des salles de classes : délibération, devis, correspondance (1901).
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Devis estimatif.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
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Plan de la façade avant travaux.
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Lettre du sous-préfet.
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Acquisition des immeubles et aménagement du bureau de poste : emprunt, soumissions, devis descriptif, série de prix, devis estimatif, rapports de l’architecte départemental, plans, factures, arrêtés préfectoraux, correspondance (1924-1925) ; analyses d’eau de la pompe de la cour (1925) ; remboursement par anticipation (1932, 1946).
Installation d’un chauffage central : devis estimatif et descriptif, marché de gré à gré, délibération, facture, correspondance (1968-1969).
Travaux de réfection, installation d’un chauffe-eau : factures, correspondance (1975-1980).
Réfection de la façade et installation d’un chauffe-eau : factures, correspondance (1980).
Aménagement du bureau de poste.
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Plan des façades et du 1e étage.
Salle des fêtes, agrandissement et aménagements.
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Plans et coupes.
Salle des fêtes. – Construction.
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Immeuble Galliot. – Restauration d’une maison d’habitation pour servir de logement au médecin.
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Acquisition de l’immeuble, projet, emprunt, soumissions, devis, marché de gré à gré, plans, compte rendu du conseil municipal, mémoires des travaux, délibération, correspondance.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.
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Construction sur la place de la Verchère, inauguration, inscription des noms des soldats du canton Morts pour la France : liste des souscripteurs, quittances, subvention, cahier des charges, procès-verbal de réception des travaux, programme des festivités, listes des invités, états des dépenses, factures, correspondance (1889-1894).
Travaux de réfection (1966-1980).
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Construction : liste des souscripteurs, subvention, devis, marché de gré à gré, plans, correspondance (1919-1921).
Acquisition d’une parcelle pour l’élargissement du chemin d’accès : arrêté préfectoral (1923).
Fourniture de combustibles pour les bâtiments communaux.
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Factures, correspondance.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
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État des dépenses et recettes.
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Reconstruction : plan des fondations.
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Plan des fondations.
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
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Plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
État des dépenses, notes, croquis.
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Travaux : subvention, plan et procès-verbal descriptif et estimatif des terrains à acquérir, promesses de vente, actes d’acquisition de terrain, adjudication, soumissions, cahier des charges, devis estimatifs, plans, permission de voirie, rapport concernant les travaux supplémentaires, procès-verbaux de réception des travaux, mémoires des travaux, arrêté préfectoral, correspondance (1901-1907) ; acquisition de mobilier scolaire : cahier des charges, devis approximatif, décompte général (1904-1906) ; inauguration : remerciements, lettres d’excuses, état de frais (1904-1905) ; contentieux sur le paiement des travaux : exploits d’huissier, correspondance (1906-1909).
Plan de situation et plan de masse du groupe scolaire.
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