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Voirie
Voirie
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Secours
Secours
Aliénés.
Aliénés.
1892-1923
1892-1923
Instruction publique
Instruction publique
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Permis de construire.
Permis de construire.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Plan pour la reconstruction du four banal du bourg, du lavoir et de la fontaine publics du bourg,...
Plan pour la reconstruction du four banal du bourg, du lavoir et de la fontaine publics du bourg, vue 01.
Plan pour la construction de conduits d’eau, de bac et de lavoir publics au hameau de Dergis Mich...
Plan pour la construction de conduits d’eau, de bac et de lavoir publics au hameau de Dergis Michaud, vue 01.
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Finances
Finances
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Travaux
Travaux
1925 (27 août) – 1953 (16 avril)
1925 (27 août) – 1953 (16 avril)
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Finances
Finances
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
1911-1932
1911-1932
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Eau et santé.
Eau et santé.
Vaccinations.
Vaccinations.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Dépenses.
Dépenses.
Facture de l'entreprise Duthion-Guillot, forgeron-mécanicien de Courtes, vue 01.
Facture de l'entreprise Duthion-Guillot, forgeron-mécanicien de Courtes, vue 01.
Facture de l'entreprise Duthion fils de Courtes, vue 01.
Facture de l'entreprise Duthion fils de Courtes, vue 01.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
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