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Urbanisme
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Urbanisme
Urbanisme
Urbanisme
Urbanisme
Urbanisme
Urbanisme
Urbanisme
Urbanisme
Urbanisme
Plan d’occupation du sol.
Plan d’occupation du sol.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
1953, n°15 508 – 66 337
1953, n°15 508 – 66 337
Procédure.
Procédure.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
Aménagement et développement du territoire, secteurs protégés.
Aménagement et développement du territoire, secteurs protégés.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Planification urbaine et secteurs protégés.
Planification urbaine et secteurs protégés.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Permis de construire.
Permis de construire.
Carte légendée.
Carte légendée.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Planification urbaine, opérations d’aménagement
Planification urbaine, opérations d’aménagement
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
79199 - 83095
79199 - 83095
1977 (76 529)-1979 (90 952)
1977 (76 529)-1979 (90 952)
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
n° 70670 - 81272
n° 70670 - 81272
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
n° 81837 - 92807
n° 81837 - 92807
1979 (90 752)-1982
1979 (90 752)-1982
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
83674 - 87711
83674 - 87711
Lotissements.
Lotissements.
n°53 241 (1973) – n°56 907 (1974)
n°53 241 (1973) – n°56 907 (1974)
88777 - 81 T 0099
88777 - 81 T 0099
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060
n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
n° 81 K 0090 - 82 K 0311
n° 81 K 0090 - 82 K 0311
81 T 0224 - 82 T 0448
81 T 0224 - 82 T 0448
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