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Subsistances
Subsistances
Subsistances
Subsistances
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Sûreté publique et police du roulage.
Sûreté publique et police du roulage.
Sûreté publique. – Dispositions générales, surveillance et signalement des émigrés, prêtres déportés, évadés, comédiens, brigands et assassins, vagabonds.
Sûreté publique. – Dispositions générales, surveillance et signalement des émigrés, prêtres déportés, évadés, comédiens, brigands et assassins, vagabonds.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
S-V
S-V
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à la Seille
Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à la Seille
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats ouvriers.
Syndicats ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndics.
Syndics.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations (1882 et suivantes).
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations (1882 et suivantes).
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table chronologique des actes de naissance de 1793 à juillet 1923, sous la direction de M. Ravier Claude Marie, maire.
Table chronologique des actes de naissance de 1793 à juillet 1923, sous la direction de M. Ravier Claude Marie, maire.
Table chronologique des actes de naissances dressée en la commune de Saint-Bénigne depuis 1700 jusqu’en 1793 par dame Marie Louise Borjon, femme de M. Claude Marie Joseph de Gripière de Moncroc et continuée jusqu’en 1785 et continuée par Gonet maire de la commune en 1809.
Table chronologique des actes de naissances dressée en la commune de Saint-Bénigne depuis 1700 jusqu’en 1793 par dame Marie Louise Borjon, femme de M. Claude Marie Joseph de Gripière de Moncroc et continuée jusqu’en 1785 et continuée par Gonet maire de la commune en 1809.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau de concordance des jours de période de mobilisation avec les dates du calendrier
Tableau de concordance des jours de période de mobilisation avec les dates du calendrier
Tableau de la population par maison, vue 01.
Tableau de la population par maison, vue 01.
Tableau de la population par maison, vue 02.
Tableau de la population par maison, vue 02.
Tableau de la population par maison, vue 03.
Tableau de la population par maison, vue 03.
Tableau de recensement du bétail.
Tableau de recensement du bétail.
Tableau de recensement par hameau, vue 01.
Tableau de recensement par hameau, vue 01.
Tableau de recensement par hameau, vue 01.
Tableau de recensement par hameau, vue 01.
Tableau de recensement par hameau, vue 02.
Tableau de recensement par hameau, vue 02.
Tableau de recensement par hameau, vue 02.
Tableau de recensement par hameau, vue 02.
Tableau de recensement par hameau, vue 03.
Tableau de recensement par hameau, vue 03.
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