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Atelier de charité.
Atelier de charité.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Aliénés.
Aliénés.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Institutions diverses
Institutions diverses
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Pièces annexes.
Pièces annexes.
Registres.
Registres.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Enseignement privé et professionnel.
Enseignement privé et professionnel.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Tour de France cycliste.
Tour de France cycliste.
Divers
Divers
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à la Seille
Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à la Seille
Autres fonds
Autres fonds
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Urbanisme
Urbanisme
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
Lotissements.
Lotissements.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Documents figurés
Documents figurés
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
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