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Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
n°75 056 (1977) – 80 06 394 (1980)
n°75 056 (1977) – 80 06 394 (1980)
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.
Administration et personnel
Administration et personnel
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
1675-1746
1675-1746
Archives modernes
Archives modernes
1906 (13 mai) - 1925 (27 juillet)
1906 (13 mai) - 1925 (27 juillet)
1913 (9 juillet) – 1972 (21 juillet)
1913 (9 juillet) – 1972 (21 juillet)
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
État civil
État civil
1793-1802
1793-1802
1843-1852
1843-1852
1873-1882
1873-1882
1893-1902
1893-1902
1793-1802
1793-1802
1813-1822
1813-1822
1873-1882
1873-1882
1893-1902
1893-1902
1903-1912
1903-1912
Tables décennales.
Tables décennales.
1933-1942
1933-1942
1943-1972
1943-1972
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Facture de Clément Diot - forge et charronage, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Facture de Clément Diot - forge et charronage, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Fonds communal de Laiz
Fonds communal de Laiz
Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de p...
Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 01.
Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de p...
Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 02.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Tableau de la population par maison, vue 02.
Tableau de la population par maison, vue 02.
Tableau de recensement par hameau, vue 01.
Tableau de recensement par hameau, vue 01.
Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'...
Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 01.
Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du ...
Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Archives anciennes
Archives anciennes
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
1645-1668
1645-1668
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
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