Série D - Administration générale de la commune

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01. Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04. État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze. Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01. Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03. Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02. Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02. Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01. Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

Zone d'identification

Cote

D

Titre

Administration générale de la commune

Date(s)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Écriture(s)

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