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- 1842-1951 (lacunes : 1844, 1848, 1946)
Part of Fonds communal de Chaley
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Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Livres de détail des dépenses et recettes.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
Part of Fonds communal de Villebois
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
Part of Fonds communal de Villebois
1913 (15 novembre) - 1920 (20 novembre)
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Grêle et inondations de 1834, grêle de 1836, tempête de 1895, gel de 1938, inondations de 1910, grêle de 1918, sécheresse de 1976 : états des dommages, registres des déclarations de dégâts causés aux récoltes, registre à souche des déclarations de perte, états des indemnités allouées, arrêté préfectoral, correspondance.
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Villebois
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
Part of Fonds communal de Villebois
Règlement des prix, récépissés de dons, correspondance.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Part of Fonds communal de Villebois
Registre à souche des déclarations, souches.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Part of Fonds communal de Villebois
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (an IV-1923).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1834-1864).
Tableau de la contribution offerte sur les rôles de 1790 à 1792 (s.d.)
Dégrèvement accordé aux propriétaires touchés par la grêle de 1827 : tableau des remises et modérations accordées sur la contribution foncière (1828).
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations : registres à souche des déclarations, tableau des dégrèvements, instructions (1888-1969).
Taxe des prestations : état des tâches restant à exécuter (1915).
Avis, contraintes et avertissements adressés aux contribuables (1858-1942).
Correspondance, demande de renseignements, déclaration de délégation d’impôt, certificats, quittances, note des baux à ferme passés entre particuliers, instructions (1792-1908).
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Montceaux
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Villebois
Extraits du registre matricule départemental, ordres de comparaître devant le conseil de révision, avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, récépissés de livret militaire, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
États nominatifs, bulletins de mutations, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Notifications, avis de décès, correspondance.
Permissions agricoles, congés.
Part of Fonds communal de Villebois
Demandes, certificats, ordre de comparaître, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, demandes et notifications de secours, restitution d’une dépouille, recensement des titulaires de la légion d’honneur et des médaillés militaires, correspondance.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Part of Fonds communal de Villebois
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, instructions.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Recensement des voitures automobiles.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des déclarations, listes nominatives.
Part of Fonds communal de Villebois
Rapports des gardes champêtres, procès-verbaux du maire, certificats, état de sections du ban de vendange, délibérations, correspondance, instructions.
Part of Fonds communal de Villebois
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, registres à souche des permis d’inhumer, avis de décès, correspondance (1863-1982).
Acquisition d’un corbillard : traité de gré à gré, facture (1934).
Prix du service des inhumations : réponse aux plaintes (1934).
Délégation du service des pompes funèbres : rapport, contrat, résiliation, engagement, tarifs, correspondance (1969-1982).
Contrôle des habitants temporaires.
Part of Fonds communal de Villebois
Cahier d’enregistrement.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêts de la Cour de justice, contraintes, commandements à payer, amendes et condamnations pécuniaires, état des amendes de police, mandats d’arrêt, demande de réhabilitation, interventions d’élu, pétition, avertissement, correspondance.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêté préfectoral interdisant la circulation du bétail (1814) ; registre à souche de déclarations de maladies contagieuses, certificats d’origine, arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection, états nominatifs des déclarations de maladies, notifications d’entrée à l’école vétérinaire de Lyon, correspondance (1881-1938, 1978).
Part of Fonds communal de Villebois
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal de Villebois
Rémunération et cotisations sociales.
Part of Fonds communal de Villebois
Traitement du cantonnier : correspondance (1917-1918).
Allocation d’indemnités de cherté de vie au personnel : instructions, correspondance (1918).
Livres de paie (1953-1979).
États annuels des traitements et salaires (1962-1968).
Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1961-1982).
IRCANTEC : déclarations annuelles (1976-1982).
Légion d’honneur, médaille d’honneur du travail, médaille de la famille française.
Part of Fonds communal de Villebois
Demandes de renseignement, propositions, états nominatifs, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Part of Fonds communal de Villebois
Clôture des comptes : procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur (1827-1839), tableaux synoptiques (1884-1934).
Contrôle des comptes : décharge, correspondance (1970-1983).
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1888-1938).
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Contrats de prêt, tableaux d’amortissement, cahier des charges, procès-verbaux de tirage des obligations, talons d’annuité, obligations, décrets, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Part of Fonds communal de Villebois
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Part of Fonds communal de Villebois
Dégradations des chemins par les entrepreneurs, exploitants miniers et carriers : subventions industrielles, tableaux des portions de chemins entretenus en état de viabilité, liste nominative, rapport de l’agent-voyer, arrêtés préfectoraux, mises en demeure, correspondance (1825-1923).
Prestations en nature pour la réparation des chemins : ordres de réquisition, états de la répartition des réparations à faire par les exploitants des carrières, état nominatif des propriétaires de chevaux de Bouis pour la réparation du chemin de La Mollie, listes nominatives, liste des souscripteurs pour la réparation du chemin de la Sablière, états des prestations, états des déclarations, correspondance (1824-1918).
Travaux de réparations et d’entretien : adjudication, devis estimatif, états des fournitures et ouvrages, délibérations, correspondance (1827-1848).
Empierrement des chemins : quittances, factures, états des dépenses (1858, 1908-1911).
Part of Fonds communal de Villebois
Règlements, tarifs, gestion des abonnés, demandes de branchement, listes et rôles des abonnés, fourniture de robinets et compteurs d’eau, pièces comptables, réclamations, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Amodiation et exploitation des carrières communales : baux à ferme, plans, états nominatifs des extractions de pierre, délibérations, correspondance (1827-1844).
Ouverture et exploitation de carrières : déclarations d’ouverture, procès-verbal de visite, arrêtés préfectoraux, correspondance (1886-1920).