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Guerre de 1870.

1H15
File
1870

Part of Fonds communal de Villebois

États de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1856 à 1864.

Condamnation par le conseil de guerre d’un fusilier pour avoir brisé son fusil.

1H17
File
1834

Part of Fonds communal de Villebois

Notification, extrait d’un jugement militaire.

Garde nationale.

1H10-11
recordgrp
1831-1848

Part of Fonds communal de Villebois

1H10
File
1831-1848

Part of Fonds communal de Villebois

Bulletins individuels, tableau de recensement par classe, états numériques récapitulatifs, état nominatif des nouveaux mobilisables, relevés nominatifs des citoyens inscrits au registre matricule de la garde nationale, bulletins individuels des citoyens mobilisables, instructions.

1H8
File
1819-1822

Part of Fonds communal de Villebois

Notification de jugement, correspondance.

Armées de réserve.

1H10-13
recordgrp
1831-1874

Part of Fonds communal de Villebois

Liste nominative de recensement, liste des citoyens mobilisables, tableau du recensement général, registres matricule.

1H11
File
1831-1848

Part of Fonds communal de Villebois

Garde nationale mobile.

1H12
File
1868

Part of Fonds communal de Villebois

État de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866.

Tableaux de recensement des classes.

1H2-5
recordgrp
1818-1982

Part of Fonds communal de Villebois

1H2
File
1818-1856

Part of Fonds communal de Villebois

1H3
File
1857-1890

Part of Fonds communal de Villebois

1H5
File
1938-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Conscription et levées d’hommes, désertion, congés, dispensés.

1H1
File
1791-1815

Part of Fonds communal de Villebois

Fiscalité professionnelle et personnelle.

1G38
File
1927-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Impôts sur les revenus, taxe proportionnelle, surtaxe progressive, impôt sur les sociétés : listes des contribuables (1927-1959).
Impôt sur les bénéfices agricoles : listes de classement des exploitations de polyculture (1956-1982).
Taxe professionnelle : rôles d’imposition (1976-1982).

Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.

2G1
File
1790-1814

Part of Fonds communal de Villebois

Registre des dons patriotiques, rôles de la contribution, instructions.

Impôt extraordinaire pour solder la dette résultant de la construction de l’église, impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais d’appropriation de l’école des garçons.

2G2
File
1868-1879

Part of Fonds communal de Villebois

Arrêtés préfectoraux, correspondance.

Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts.

1G39
File
1953-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Nomination des commissaires, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, correspondance.

Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.

3G2
File
1826-1861

Part of Fonds communal de Villebois

Correspondance, états nominatifs des cotes irrécouvrables.

1G32
File
1931-1956

Part of Fonds communal de Villebois

Taxe sur les billards.

1G35
File
1871

Part of Fonds communal de Villebois

Registre à souche des déclarations.

1G31
File
1886-1931

Part of Fonds communal de Villebois

1G33
File
1957-1981

Part of Fonds communal de Villebois

1G27
File
an VII-an XIII (1798-1804)

Part of Fonds communal de Villebois

État nominatif, état rectificatif, rôle d’imposition.

Contributions personnelle et mobilière.

1G28
File
1791-1808

Part of Fonds communal de Villebois

Rôles d’imposition.

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

1G30-31
recordgrp
1842-1931

Part of Fonds communal de Villebois

Matrices générales.

Contributions des portes et fenêtres.

1G29
File
an VII (1798)-1818

Part of Fonds communal de Villebois

Rôles d’imposition.

1G30
File
1842-1885

Part of Fonds communal de Villebois

États du montant des rôles des contributions.

1G26
File
an V (1796)-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Cadastre révisé

1G22-25
recordgrp
1969-1973

Part of Fonds communal de Villebois

Atlas cadastral.

1G22
File
1969

Part of Fonds communal de Villebois

1G24
File
1969-1973

Part of Fonds communal de Villebois

État de section.

1G23
File
1969-1973

Part of Fonds communal de Villebois

Contributions directes.

1G26-39
recordgrp
1790-1982

Part of Fonds communal de Villebois

1G21
File
1882-1968

Part of Fonds communal de Villebois

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

1G24-25
recordgrp
1969-1973

Part of Fonds communal de Villebois

1G25
File
1969-1973

Part of Fonds communal de Villebois

Matrices des propriétés bâties.

1G20-21
recordgrp
1882-1968

Part of Fonds communal de Villebois

1G20
File
1882-1968

Part of Fonds communal de Villebois

1G14
File
1827-1914

Part of Fonds communal de Villebois

Folios 943-1417

1G15
File
1827-1914

Part of Fonds communal de Villebois

Matrices des propriétés non bâties.

1G17-19
recordgrp
1914-1968

Part of Fonds communal de Villebois

Folios 1085-1635

1G19
File
1914-1968

Part of Fonds communal de Villebois

Folios 1418-1886

1G16
File
1827-1914

Part of Fonds communal de Villebois

1G17
File
1914-1968

Part of Fonds communal de Villebois

Folios 489-1084

1G18
File
1914-1968

Part of Fonds communal de Villebois

État de section.

1G11
File
[1825]

Part of Fonds communal de Villebois

Tableaux indicatifs des propriétaires et détenteurs des propriétés foncières et de leurs contenances pour les sections A, B et C.

1G12
File
1839

Part of Fonds communal de Villebois

Cadastre napoléonien.

1G9-21
recordgrp
1824-1968

Part of Fonds communal de Villebois

Atlas cadastral.

1G10
File
1825

Part of Fonds communal de Villebois

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

1G13-16
recordgrp
1827-1914

Part of Fonds communal de Villebois

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