- 1G13
- Dossier
- 1827-1914
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déclarations individuelles des propriétés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Perception de la contribution.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’adjudication.
Livre et relevé des mutations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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1928 (7 décembre) - 1931 (9 octobre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1925 (5 janvier) - 1928 (6 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1920 (22 novembre) - 1924 (24 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1909 (7 septembre) - 1977 (10 août)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1839 (16 novembre) - 1908 (14 septembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre d’inscription des mineurs employés dans les ateliers.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Chômage, main d’œuvre étrangère.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cartes individuelles, notification d’inscription, instructions.
Déclarations individuelles des propriétaires.
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Liste nominative.
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Renseignements statistiques, correspondance.
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
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États des prix pratiqués, instructions.
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Chambre syndicale de l’union des tailleurs de pierre et carriers de Villebois et ses environs : statuts (1891), listes des membres, série de prix, tarifs, copie de carte confédérale, schémas des outils des tailleurs, quittances, pièces comptables (1909-1957).
Groupement artisanal communal de Villebois : statuts, liste des membres (1947).
Syndicat CGT des Établissements Guillet : statuts, listes des membres (1973-1978).
Syndicat CGT de la mutuelle des PTT Les Cèdres : statuts (1976).
Produits et traitements chimiques. – Livraison et distribution.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fichiers communaux, fiches signalétiques.
Réorganisation foncière et remembrement.
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Arrêté de constitution de la commission communale, correspondance.
Sériciculture. – Enquête statistique annuelle et primes agricoles.
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États statistiques, états nominatifs des primes accordées, correspondance.
Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Tableau de classement des parcelles, fichier des exploitations viticoles, fiches d’encépagement, listes des viticulteurs ayant demandé le label, cahier d’enregistrement des parcelles viticoles, correspondance.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Syndicats agricoles et viticoles : statuts, récépissés de dépôt des statuts, liste des membres, demande d’homologation (1884-1945).
Associations agricoles : demande de renseignement (1920).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles : statuts, listes des membres (1920-1978).
Mutualité sociale agricole : procès-verbal de constitution d’un comité local d’action sociale agricole (1971) ; états des cotisations (1973-1979).
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Changement du jour de foire de Villebois : arrêté préfectoral (1865). Création et transfert de foire, changement de date de foire dans les communes environnantes : délibérations transmises pour avis (1887-1896).
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Récolte et stock : déclarations individuelles.
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Récolte et stock. – Statistiques.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Questionnaires statistiques (1951), relevés annuels des déclarations (1943-1982), fragment de relevé annuel (1935).
Récolte et stock. – Déclarations.
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Registres à souche des déclarations.
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêté de constitution d’un syndicat temporaire pour la lutte contre le phylloxéra, convention syndicale, liste des membres, subventions, livre comptable, factures, arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance.
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Polices, avenants, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Requête, plan du logement, rapport d’enquête de l’inspection des services incendie, rapports de contrôle, rapport d’expertise, rapport d’architecte, délibérations, avis de mise en congé, photographies, facture, correspondance.
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Baux de location, déclarations, calcul du prix du loyer, délibérations, correspondance.
Affaire opposant L.B. à la commune concernant le renouvellement d’un bail issu du legs Carre.
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Rapports d’expertise, ordonnance, procès-verbal de conciliation, copie de bail, correspondance.
Affaire opposant les héritiers de Victor Carre à la commune concernant un legs.
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Internement de Victor Carre : ordre de placement d’aliéné (1929).
Administration des biens : inventaire des biens et titres, compte de gestion de l’administrateur de biens, quittances, factures (1929-1935).
Demande en nullité du testament de Victor Carre par les héritiers : assignation, mémoire, témoignages, transaction entre les parties, décret ministériel, correspondance (1932-1934).
Succession : plan et procès-verbal descriptif et estimatif des immeubles de la succession, traité de gré à gré pour la démolition de la maison Carre, honoraires, compte d’emploi du legs, décompte des recettes et dépenses des biens indivis du legs, pièces comptables, correspondance (1935-1938).
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Avis et décisions du conseil de préfecture.