Showing 57 results

Archival description
Fonds communal du Plantay opinion
Print preview View:

38 results with digital objects Show results with digital objects

Chasse.

Garde-champêtre, nomination (1807, 1817), distinction honorifique (1918).
Registres des permis de chasser (1963-1989).
Nomination de gardes particuliers : arrêtés préfectoraux (1920, 1932).
Société de chasse, organisation : délibérations (1967).
Battues et destruction de nuisibles : arrêtés préfectoraux, autorisations de destruction de nuisibles (1906, 1932, 1948, 1982).

Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.

Agents partis, dossiers individuels : contrats, arrêtés municipaux, carrière, fiches de notation, démission, retraite, pièces annexes, correspondance (1932-1976).
Registre des traitements et des salaires (1968-1971), livres de paie (1979-1982), bulletins de paie (1979-1981).
Cotisations et charges sociales, URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982) ; Sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, états des versements des cotisations, bordereaux récapitulatifs (1963-1974) ; IRCANTEC (1973-1982) ; CNRACL (1974, 1980-1982).
Enquête INSEE : questionnaire d’enquête, bulletin individuel (1969).
CNRACL, élections : procès-verbal d’élection, listes électorales (1971).
Gestion collective : reclassement d’agents communaux (1949-1951) ; assurance du personnel (1981-1983).

Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.

Acquisition, vente et échanges de terrains : actes notariés, promesse d’achat, délibérations, correspondance (1825, 1974, 1979-1980).
Amodiation et location de la maison commune : baux, paiement, résiliation, correspondance (1850-1865).
Amodiation et location du presbytère : baux, avenants, délibérations, résiliation de bail, correspondance (1878-1980).
Location du bureau de poste : baux, délibérations, résiliation de bail, état de lieux, correspondance (1924-1967).
Location de la salle de réunion : baux, délibérations (1958).
Terrains et logements communaux : baux (1861-1921).

Results 51 to 57 of 57