Print preview Close

Showing 399 results

Archival description
Fonds communal de Journans
Print preview View:
Descending

30 results with digital objects Show results with digital objects

Volume 2 (H à Z)
Volume 2 (H à Z)
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
1933-1962
1933-1962
1933-1942
1933-1942
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Contentieux.
Contentieux.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Service des eaux.
Service des eaux.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Emprunts.
Emprunts.
1923-1932
1923-1932
1923-1941
1923-1941
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
1920 (9 mai) - 1943 (22 août)
1920 (9 mai) - 1943 (22 août)
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Folios 493 à 516.
Folios 493 à 516.
Folios n°1 à 492.
Folios n°1 à 492.
Livres comptables et traitement du receveur.
Livres comptables et traitement du receveur.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Décès.
Décès.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
1913-1922
1913-1922
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Viticulture.
Viticulture.
1911-1933
1911-1933
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
1910-1949
1910-1949
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
École.
École.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Vaccinations.
Vaccinations.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
1903-1912
1903-1912
Naissances.
Naissances.
Results 51 to 100 of 399