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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Français
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Volume 4 (comptes supprimés)
Volume 4 (comptes supprimés)
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1820-1889
1820-1889
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Garde nationale.
Garde nationale.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Police économique.
Police économique.
Police générale
Police générale
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Justice
Justice
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Élections
Élections
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Finances communales
Finances communales
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
an IX, 1821-1849
an IX, 1821-1849
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
1880-1907
1880-1907
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses.
Dépenses.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Presbytère.
Presbytère.
Biens communaux
Biens communaux
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Bois
Bois
Eaux
Eaux
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
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