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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat
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Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Recensement militaire
Recensement militaire
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Puits commun.
Puits commun.
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Propriétés communales
Propriétés communales
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Procès.
Procès.
Procès.
Procès.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Presbytère.
Presbytère.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Population
Population
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police urbaine.
Police urbaine.
Police locale
Police locale
Police générale
Police générale
Police économique.
Police économique.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
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