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Cahier des déclarations d’accidents et des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, déclarations individuelles, pièces justificatives.
Internement, frais de pension et assistance : ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, procès-verbaux, certificats médicaux, notifications, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de gendarmerie, signalement, délibérations, correspondance.
Anciens combattants : état nominatif des anciens militaires ayant combattus sous les drapeaux de 1792 à 1815 (1857) ; état nominatif des jeunes gens de la commune ayant servi en Afrique du Nord (1964). Distinctions honorifiques. – Médaille de l’expédition du Mexique : certificat décerné à Claude Pierre Frédéric Paccoud (1865).
Élaboration de l’inventaire des archives et du mobilier : inventaires, correspondance (1844, 1851) ; acquisition d’un meuble pour la conservation des archives : lettre du préfet au maire de Béréziat (1847) ; reliure : correspondance (1852).
Armées de réserve. – Garde nationale : état nominatif (s.d.) ; garde nationale mobile : état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868). Mise en activité des classes : ordres de route (1896, 1903). Mobilisation. – Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870) [1] ; registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1889-1927).
Construction du barrage d’irrigation sur le Neuplot par Pierre Jean Louis Bon : arrêtés préfectoraux, règlements d’eau, états des frais de déplacement, correspondance.
Monument aux morts, érection : délibérations, devis, emprunt, souscription publique, traités de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, mémoires des travaux effectués, plan, correspondance (1922). Bureau de poste, création et aménagement d’un bureau de poste dans l’ancienne mairie et organisation du service postal : arrêtés préfectoraux, devis approximatif des travaux, délibérations, états des lieux, correspondance (1900-1909) ; aménagement de l’appartement en salle de réunion : pièces comptables (1973). Poids public, construction d’un pont à bascule et d’un pavillon : délibérations, devis estimatif, traité de gré à gré, correspondance (1888-1891) ; restauration : correspondance (1899-1900). Toilettes publics et scolaires, construction : convention conclue avec l’architecte, devis, permis de construire, plans, factures, correspondance (1970-1972). Local appartenant à la commune situé route de Béreyziat à Marsonnas : plan (s.d.).
